Jean-Pierre Gillot

De: Jean-Pierre Gillot
adjoint au maire de Dijon
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Pierre Gillot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gillot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gillot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993